Statuts édition 2024

ASSOCIATION GÉNÉRALE DES AMICALES DE  SOUS-MARINIERS


STATUTS

AMICALE DES SOUS-MARINIERS DE BREST ET DU FINISTERE

 AGASM MINERVE


 Siège social

Cercle de la Marine – Espace océan

13 rue Yves Collet – 29200 BREST

N° SIREN : 791 932 650

 16 mars 2024


Historique

  1. Statuts d’origine (1) de la Section enregistrés le 04 juillet 2012 à la Sous-préfecture de BREST
  2. Statuts Modifiés (2) de l’Amicale enregistrés le 10 mai 2016 à la Sous-préfecture de BREST

Modifications

  1. Modification des Statuts de l’AGASM adoptée à l’AGE de Nice le samedi 29 septembre 2012
  2. Modifications des Statuts adoptés à l’AGE des sous-mariniers du Finistère du 12 décembre 2015
  3. Modification des statuts adoptés à l’AGE des sous-mariniers du Finistère du 9 décembre 2017, suite à la modification des statuts de l’Association AGASM adoptée à l’AGE  de Lorient le samedi 23 septembre 2017.
  4. Modification des Statuts de l’association de l’AGASM adoptée à l’AGE d’Epinal le samedi 24 septembre 2022 (Récépissé n° W 75 10 250 28 du 17-10-2022)

Préambule

L’Amicale MINERVE enregistrée sous le n° de Siren 791 932 650, en sous-préfecture de Brest sous le nom de Amicale des sous-mariniers de BREST et du FINISTERE AGASM MINERVE, est affiliée à l’AGASM NATIONALE et règle les montants de ses quote-parts.

L’amicale MINERVE modifiera son propre Règlement Intérieur pour tenir compte de sa spécificité au sein de l’association AGASM en prenant référence sur le RI de l’association AGASM, révisé et adopté en date du 23/09/2022.


Dénomination

Un nombre non limité d’Amicales compose l’Association AGASM, elles sont parties intégrantes et non dissociables de l’Association.

L’Amicale des sous-mariniers du Finistère prend la dénomination :

Amicale des Sous-Mariniers de BREST et du Finistère

AGASM Minerve

Sigle : AGASM Minerve